Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [Nom du site] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Le site accessible à l’URL [URL du site] est édité par :
[Nom de la société]
Société au capital de [montant du capital]
Inscrite au R.C.S. de Reims sous le numéro SIRET [numéro SIRET]
Siège social : [adresse complète]
Représentée par [nom du représentant], dûment habilité(e)
Le directeur de la publication du site est : [nom]
Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro]
Contacts
- Téléphone : [numéro]
- E-mail : [adresse e-mail]
- Adresse postale : [adresse complète]
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH
2, rue Kellerman, 59100 Roubaix, France
Crédits
- Design et réalisation : Cochet Concept
- Webmaster / Développement web : Cochet Concept
- Date de création : [date]
Droit de reproduction
Les informations présentes sur ce site sont publiques. La reproduction des contenus, à l’exception des images et illustrations, est autorisée à condition de :
- Mentionner la source
- Créer un lien vers la ou les pages de référence
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est strictement interdite.
Données personnelles
Lorsque des données nominatives sont collectées sur ce site, elles doivent être utilisées conformément à la réglementation en vigueur et aux recommandations de la CNIL.
Les informations doivent être utilisées uniquement à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.
Consommation d’alcool
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.